Conditions d'utilisation

Ces termes et conditions s’appliquent exclusivement à cette boutique en ligne `Blossombs`.

Article 1: Général

1. Ces conditions générales s’appliquent à chaque accord qui a été conclu entre Blossombs et le client.
2. En passant une commande auprès de Blossombs, le client accepte les conditions générales de Blossombs.
3. Sauf convention contraire expresse, l’applicabilité d’autres conditions générales est exclue.
4. Blossombs a le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et le contenu de son site Web.
5. D’autres conditions s’appliquent aux commandes commerciales ; veuillez nous contacter via info@blossombs.com.

Article 2: Prix et paiements

1. Le prix indiqué des produits est en Euros, TVA incluse et hors frais de port, sauf indication contraire.
2. Le paiement via la boutique en ligne est sécurisé par le prestataire de paiement Mollie.

Article 3: Livraisons

1. Blossombs s’efforce d’envoyer les produits dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables après réception du paiement via DHL ou Postnl. Blossombs ne peut être tenu responsable si la livraison n’est pas effectuée à temps.
2. Pour les livraisons aux Pays-Bas, les frais d’expédition sont de € 5,-. Pour les commandes supérieures à 25 €, – aucun frais d’expédition ne sera facturé. Pour les livraisons en BE, les frais de port sont de 7,50 €. Aucun frais d’expédition ne sera facturé pour les commandes supérieures à 30 €.
3. Pour les livraisons à l’étranger, les frais d’expédition vers le pays concerné seront à la charge du client.
4. Blossomombs n’est pas responsable de la perte ou de l’endommagement des produits expédiés.

Article 4: Responsabilité

1. Si Blossombs est néanmoins responsable des dommages subis par l’autre partie, l’obligation de Blossombs de verser une indemnité est à tout moment limitée à un maximum du montant de la facture pour les marchandises livrées.
2. Blossombs n’est tenu de remplir aucune obligation envers le client s’il est entravé en raison d’une circonstance non imputable à la faute de Blossombs et d’une cause indépendante de sa volonté. En cas de force majeure, le client ne pourra engager la responsabilité de Blossombs.

Article 5: Retours

Une commande peut être retournée dans un délai de 14 jours. Le client recevra le montant et – le cas échéant – les frais d’expédition dans les 14 jours. Après réception par Blossombs de l’annulation, le client dispose d’un délai supplémentaire de 14 jours pour retourner sa commande par la poste.

Article 6: Réserve de propriété

Tous les produits livrés par Blossombs restent la propriété de Blossombs jusqu’à ce que le client ait rempli ses obligations.

Article 7: Confidentialité

Sur le site Blossombs, il vous est demandé de renseigner un certain nombre de données personnelles. Ces données sont utilisées pour l’exécution et le traitement de la commande. Les données personnelles ne sont pas transmises à des tiers. Souhaitez-vous en savoir plus à ce sujet? Consultez notre politique de confidentialité.

Article 8: Copyright

Aucun élément de ce site Web ne peut être copié, utilisé et/ou distribué sans l’autorisation écrite de Blossombs.

Article 12: Application de la loi et litiges

1. Sur toutes les relations juridiques auxquelles Blossombs est partie, seul le droit néerlandais s’applique, même s’il s’agit d’un accord avec un client qui a sa résidence à l’étranger. L’applicabilité de la Convention de Vienne sur les ventes est exclue.
2. Les parties ne feront appel aux tribunaux qu’après avoir fait tout leur possible pour résoudre un différend en consultation mutuelle.

Blossombs BV
Riethil 11
4825 AP Breda
Pays-Bas

Numéro de chambre de commerce : 78271304

Numéro de TVA : NL 861326192B01